Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIZETTE
LA BELLE EPOQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3692981
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
TARTIZETTE de LA BELLE EPOQUE

Présentation de la marque TARTIZETTE

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTIZETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2-4 RUE DES SAUNIERS ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 361 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2-4 RUE DES SAUNIERS ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIZETTE est expirée depuis le 20 novembre 2019.

LA BELLE EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : TIELLETTE , MOZAÏQUES , LA BELLE EPOQUE , LA MONTAGNE DES LIONS , LA P'TITE ZETTE , FIGOUNETTES , " ANIS DES GARRIGUES " , LA BELLE EPOQUE , ZIGOUNETTE(S) , LES LONGUETS DE MONTPELLIER


LA BELLE EPOQUE, SARL - 2-4 RUE DES SAUNIERS ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 411361892


LA BELLE EPOQUE - 2-4 RUE DES SAUNIERS ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.